La répartition des fonds et subventions pour les clubs

La question du financement des clubs est cruciale et est discutée année après année par les clubs et associations régionales avec la fédération. Tout le monde est à la recherche d’idée révolutionnaires, mais c’est difficile quand les sources de revenus restent inchangées. En gros, si l’on excepte les subventions ponctuelles pour des grands projets d’infrastructures, le financement se résume à deux sources : le droit d’accès de sentier et les subventions du Volet 1 et 2 du MTMD qui provient des immatriculations des quads et motoneiges.

Les revenus du droit d’accès de sentier

Le droit d’accès de sentier aussi appelé carte de membre, est la principale source de revenus des clubs. Au fil des années, plusieurs décisions ont été prises en assemblée générale pour réserver des montant pour des fonds ou allocations spécifiques. Voici un tableau de l’allocation des fonds pour le droit d’accès pour la saison 2024-2025

Plusieurs des allocations sont là par le fait de décisions des membres en assemblée générale. En effet, ceux-ci voulaient s’assurer que les fonds consentis soient utilisés tel que convenu. Afin de comprendre pourquoi les allocations sont ainsi faites, voyons un peu l’historique de l’apparition des différents fonds

Tout d’abord, tout le monde sait que les droits d’accès sont annuels ou estival. Aussi, afin de s’assurer d’une entrée plus rapide des fonds, les clubs ont instauré la vente à rabais en début de saison. Il s’agit d’une période de vente de deux semaines où le prix est réduit de $20,00. Ce faisant, les clubs laissent plus de $ 800 000 sur la table annuellement.

• Prix de vente : Il s’agit du prix de vente total payé par l’usager pour le droit d’accès, selon la saison et durant la période de vente à rabais ou non.
• Part des clubs : Il s’agit du montant net que le club recevra pour chaque droit d’accès vendus.
• Taxe de vente : Comme l’exploitation des sentiers est considéré par un service par les gouvernements, ceux-ci perçoivent la TPS et la TVQ.
• Part de la FQCQ : C’est la part consentie pour certains frais de fonctionnement de la fédération. Par exemple; une foule de choses comme la fabrication des vignettes, l’impression des droits d’accès papier, l’envoi postal, les frais de transaction, la mise à niveau et l’amélioration du site transactionnel et de la base de données, le soutien téléphoniques lors des périodes de vente.  Sont aussi compris un montant de $ 4,00 pour le magazine Sentier Quad, de $ 2,61 pour les frais de transaction bancaire pour les droits d’accès et de $ 0,87 pour les frais de géolocalisation des surfaceurs. Globalement, les frais de fonctionnement perçus par la FQCQ sont moindres que ceux de la FCMQ.
• Péréquation des clubs : La péréquation des clubs à été instaurée à la fin des années 2000 par l’assemblée pour aider les clubs en région qui ont un réseau étendu à entretenir et peu de membres. Aussi, les clubs urbains sont conscients que leurs membres vont rouler en région l’été. C’est donc pour partager la richesse que la péréquation a été décidée. Initialement, le montant était de $10,00 , mais il a été réduit à $5,00 pour garder les agents de liaison.
• Péréquation des agents de liaison : Les agents de liaison ont été engagés avec une subvention de 3 ans du MTQ qui couvrait l’ensemble des salaires. Lorsque la subvention a cessé, les clubs ont statué que les agents avaient prouvé leur efficacité et devaient rester. Le fond de péréquation des clubs a donc été scindé en deux pour absorber la moitié des frais et la FQCQ a pris l’autre moitié à sa charge dans ses frais généraux.
• Fond d’infrastructure régionale : Au fil du temps, il est devenu évident que les petits projets de ponts que les clubs pouvaient réaliser seuls étaient déjà fait. Les projets de grandes passerelles de plus d’un million conjointement avec les clubs de motoneiges était de plus en plus courants et les clubs quads étaient sollicités afin de participer au montage financier pour pouvoir en bénéficier. À l’époque, le seul programme de subvention de la FQCQ pour supporter des projets était de $5000. Les clubs ont donc dans un premier temps dû se doter d’un fond provincial pour les grands projets, mais un amendement à la proposition a statué que les fonds seront alloués à la région dans laquelle le droit d’accès a été acquis et ne peuvent qu’être dépensés dans cette région. C’est ainsi que sont nés les fonds régionaux.
• Fond motoneige/ quad : Ce fond sert à supporter les clubs quad dans les frais de départage de sentiers conjoints avec les motoneiges. Un comité conjoint entre la FQCQ et la FCMQ ont élaboré une entente pour que cela se fasse dans les meilleures conditions possibles. Ce montant de $1,00 est prélevé seulement sur les droits d’accès annuels seulement car il ne concerne pas les clubs estivaux.
• Fond de Gestion provinciale d’infrastructure : Ce fond à récemment été mis en place par l’assemblée des clubs en 2022 pour permettre la réalisation de projets supra-régionaux.  Ces fonds sont alloués suite à un dépôt de projets  au comité composé de  bénévoles de club, de présidents d’associations régionales, de membre du CA de la FQCQ et d’agents de liaison.
• Assurances : Le droit d’accès de la FQCQ, tout comme celui de la FCMQ, est vendu avec une assurance de responsabilité civile d’un million à un tarif compétitif dont l’augmentation de la prime est limitée à l’inflation pour la durée de l’entente de cinq ans avec la FQCQ. De plus, l’assurance de responsabilité des clubs est couverte par cette entente. L’acheteur peut se la faire rembourser, s’il le désire.

Les subventions Volet 1 et Volet 2 du MTMD

Ces fonds proviennent du prélèvement de $21,00 sur la plaque d’immatriculation des quads. Ce montant de $21,00 a été négocié au début des années 2010 et n’a jamais été indexé depuis. Notons qu’il y a des discussions avec le Ministère pour majorer le montant. Cette subvention aidera directement les clubs pour l’exploitation des sentiers. Il est divisé en trois sections :

Entretien de sentier : Chaque club reçoit un montant au kilomètre de sentier entretenu pour l’hiver et pour l’été. Donc un club quatre saisons, qui exploite un sentier à l’année longue, recevra ce montant deux fois en fonction des saisons. L’enveloppe est fermée et le nombre de kilomètres de sentiers reconnus par la FQCQ est variable. Donc le montant au kilomètre peut varier en fonction des années.

Machinerie :  Les clubs qui répondent aux critères du programme peuvent recevoir une subvention allant jusqu’à $75 000 pour l’achat de machinerie servant à l’entretien de sentier, qu’ils soient d’hiver ou d’été.

Signalisation : Ce programme permet aux clubs d’absorber 50% des frais d’achat pour des panneaux de signalisation ou de poteaux en acier. Les clubs investissent provincialement, bon an mal an près de $ 750 000 en signalisation dans les sentiers.

Les partenariats avec le milieu

Ces sources de financement prennent la forme de commandites de commerces ou d’organismes du milieu qui reconnaissent la valeur du quad pour la région. Aussi, plusieurs clubs débrouillards ont pu s’assurer la participation des ATR, MRC et autres autorités pour la construction d’infrastructures en présentant des projets dans le cadre de subvention locales pour le développement du milieu. Le dernier exemple est l’investissement de 10 millions $ par la table des MRC de la Gaspésie afin de consolider le réseau de sentiers de véhicules hors route autour de la péninsule gaspésienne. Bien que les MRC de la Gaspésie soient maîtres d’œuvre dans la gestion des montants, les clubs, avec le soutien de la FQCQ sont seulement interpellées pour la mise en œuvre de travaux parce que nous avons l’expertise du terrain.

Cependant, ce genre d’implication n’est pas la norme et seulement une minorité de clubs ont la chance et aussi les contacts nécessaires pour obtenir cette aide du milieu.