Équipements obligatoires (véhicule et individus)

Quels sont les équipements exigés par la loi sur véhicule hors route?

Avant de partir, assurez-vous également que votre véhicule, quel qu’en soit le modèle ou le type, soit conforme aux exigences de la Loi sur les véhicules hors route et possède les équipements obligatoires suivants :

• Phare blanc à l’avant.
• Feu de position rouge à l’arrière.
• Feu de freinage rouge à l’arrière.
• Rétroviseur, solidement fixé au côté gauche du véhicule.
• Système d’échappement.
• Système de freinage.
• Cinémomètre.
• Tout autre équipement déterminé par règlement.

Les points 3, 4 et 7 ne s’appliquent qu’aux véhicules construits après le 1er janvier 1998. (1996, c. 60, a.2). Les véhicules construits avant le 1^er janvier 1998 n’ont pas besoin d’avoir un feu de freinage, un rétroviseur et un cinémomètre.

Les autoquads (véhicules de type côte-à-côte) doivent, en plus des items mentionnés précédemment, être munis des équipements suivants: 

• Un cadre de protection, pour prévenir les blessures en cas de renversement, formé d’au moins deux arceaux de sécurité reliés entre eux par au moins deux traverses;
• Des portières ou des filets de rétention pour chacun des accès à l’habitacle du véhicule;
• Une poignée de maintien pour chaque passager;
• Une ceinture de sécurité à trois points d’ancrage ou plus pour chaque occupant du véhicule;
• Un appuie-tête pour chaque occupant du véhicule;
• Un moteur d’une cylindrée maximale de 1 000 cm3;
• Des pneus tout-terrain conformes aux normes établies par un règlement du gouvernement;
• Un rétroviseur à l’intérieur du véhicule fixé au centre de la partie supérieure avant du cadre de protection.

Toute personne prenant place sur ou à bord d’un quad, d’une carriole ou d’un véhicule de type côte-à-côte est tenue de porter les équipements de protection prévus dans le texte de la Loi sur les véhicules hors route:

Chaussure et équipement requis.

Toute personne qui circule à bord soit d’un véhicule hors route, soit d’un traîneau ou d’une remorque tirée par un tel véhicule, doit porter des chaussures et l’équipement suivant, lequel doit être conforme aux normes réglementaires:

• Un casque.
• Des lunettes de sécurité si le casque n’est pas muni d’une visière.
• Tout autre équipement prescrit par règlement.